MENTIONS LÉGALES

  1. Informations sur l'entreprise :
  • Nom de l'entreprise : Les Jardins de Lya
  • Forme juridique : Entreprise individuelle
  • Numéro de SIRET : 
  • Adresse : 13 avenue Jean Moulins, Stains, France 
  • Téléphone : 07 51 12 47 47
  • Adresse e-mail : Lesjardinsdelya@gmail.com
  • Directrice de la publication : Khalil Lylia 

 

  • Informations sur l'hébergement du site :
  • Nom de l'hébergeur : Shopify
  • Adresse de l'hébergeur : Shopify Inc., 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
  1. Protection des données personnelles :
  • Les données personnelles collectées par le biais de la boutique en ligne Les Jardins de Lya sont destinées à un usage exclusif de votre entreprise.
  • Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
  • Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Les Jardins de Lya par e-mail à l'adresse, Lesjardinsdelya@gmail.com
  • Les données personnelles des clients ne seront ni vendues, ni échangées, ni transférées à des tiers sans leur consentement exprès.
  1. Propriété intellectuelle :
  • Tous les éléments de la boutique en ligne Les Jardins de Lya, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
  • Toute reproduction totale ou partielle du site Les Jardins de Lya est interdite sans autorisation préalable et écrite de votre entreprise.
  1. Conditions générales de vente :
  • Les conditions générales de vente de la boutique en ligne Les Jardins de Lya sont consultables à tout moment sur le site.
  • Elles précisent les modalités de commande, de paiement, de livraison et de retour des produits vendus sur la boutique en ligne.
  1. Droit applicable et litiges :
  • Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
  • En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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